En 2024, la Rénovation d’Ampleur prend le relais de la Rénovation Globale. L'ampleur des travaux de rénovation, notamment dans le domaine de la rénovation énergétique et des primes énergie, est cruciale pour atteindre les objectifs fixés. Avec seulement 60 000 rénovations en 2022, loin des 700 000 prévues, des changements s’imposent. L’État injecte 1,5 milliard d’euros pour relancer la machine et simplifie le processus. Vous trouverez tout ce qu’il y a à savoir dans cette article !
Vous pouvez visionner la video de Sasha, notre responsable Aide chez Ithaque, qui explique brièvement le contexte de la rénovation énergétique en 2024
La Rénovation Globale : Un Bilan Décevant
C’était quoi la Rénovation Globale ?
La rénovation globale était un dispositif qui visait à améliorer les performances énergétiques d'un logement en ayant une approche d’ensemble.
La prime “Rénovation Globale” telle qu’elle existait jusqu’en 2023 était financée par 2 acteurs. D’un côté l’État, avec “MaPrimeRénov’ Rénovation Globale”, de l’autre les entreprises privées avec les CEE (Certificats d'Économies d’Énergie).
Pour des travaux amenant à plus de 55% d’économies d’énergie par rapport à l’état initial du logement, selon ses revenus, un ménage pouvait recevoir un forfait de MaPrimeRénov’ et un montant de CEE qui variait aussi selon les économies d’énergie.
cette prime couvrait un pourcentage du montant total des travaux variant notamment selon les revenus du ménage. À noter que les appartements étaient exclus de ce dispositif d’aide.
La rénovation globale, c'était censé être la solution mais, avec seulement 60 000 rénovations en 2022, ça ne collait pas avec les objectifs. Et on ne parle même pas des malfaçons et arnaques.
Quelles solutions pour relancer la rénovation énergétique ?
L’État décide de revoir sa copie en 2024. Un investissement colossal de 1,5 milliard d’euros vient booster le secteur. Par projet, on parle de de 30 à 50% d’aides en plus pour des sommes atteignant les dizaines de millier d’euros ! La rénovation d'ampleur contribue également à lutter contre le changement climatique en réduisant les émissions de gaz à effet de serre.
Finis les termes alambiqués, on mise sur les sauts de classe de DPE (vous savez ! cette note de A à G), et on impose “Mon Accompagnateur Rénov” pour garantir la qualité des projets.
La Rénovation d'Ampleur : un nouvel espoir ?
Qu’est-ce que la Rénovation d’Ampleur implique concrètement ? Entre saut minimum de deux lettres DPE, travaux d’isolation costauds, ventilation au poil, l’adieu au fioul et aux nouvelles chaudières gaz et l’Accompagnateur Rénov … Les conditions administratives et techniques sont strictes, mais claires! D'une rénovation d'ampleur, les avantages incluent des aides financières disponibles et des critères d'éligibilité spécifiques. Notre bureau d’étude thermique Ithaque vous explique tout !
Quel type de logement est éligible à la Rénovation d’Ampleur ?
Le logement (maison ou appartement!) doit être une résidence principale construite il y a plus de 15 ans. En plus du propriétaire occupant, sont concernés par la rénovation d’ampleur :
- Un propriétaire bailleur peut profiter des aides à la Rénovation d’Ampleur dans la limite de 3 logements en même temps ;
- Une SCI (Société Civile Immobilière) est éligible s’il s’agit du logement principal d’un des membres.
Dans tous les cas, pour être éligible aux aides à la rénovation d’ampleur, il faut faire appel au Parcours Accompagné de l’Anah, autrement dit à un Accompagnateur Rénov’.
Quels travaux de rénovation sont éligibles à la Rénovation d’Ampleur ?
Si administrativement, la Rénovation d’Ampleur est ouverte à la plupart des ménages, le projet de rénovation doit respecter certains critères techniques pour être éligible aux aides. Les travaux de rénovation énergétique doivent inclure :
- La rénovation doit concerner 2 postes d’isolation avec au minimum 25% de ces surfaces isolées :
- Les postes d’isolation concernés sont les murs, le toit, le sol et les fenêtres ;
- Les exigences pour les résistances thermiques (R) de ces postes évoluent :
- R final > 3.7 en isolation par l’intérieur ;
- R > 4.4 pour l’isolation par l’extérieur ITE ;
- R > 6 pour les rampants ;
- R > 7 pour les combles ;
- R > 6.5 pour une toiture terrasse ;
- et R > 3 pour le sol.
- Le logement doit avoir réalisé un saut d’au moins 2 classes énergétiques sur le DPE post-rénovation et être correctement ventilé;
- L’installation d’une nouvelle chaudière gaz (conservation de l’ancienne chaudière gaz possible) est prohibée ainsi que le maintien d’une chaudière au fioul.
Quelles aides financière pour la rénovation d'ampleur
Avec la Rénovation d’Ampleur, l’État chamboule les ordres de grandeur ! Les aides augmentent et le reste à charge diminue, et pas qu’un peu ! Ces aides financières encouragent les propriétaires à entreprendre des travaux de rénovation pour atteindre la neutralité carbone, un objectif crucial dans la transition économique et énergétique.
MaprimeRenov Parcours accompagné
MaprimeRenov en 2024 se divise en 2 parcours, MaprimeRenov Parcours Accompagné et MaprimeRenov Forfaitaire (Monogeste).
À noter que c’est le parcours accompagné qui est dédié aux ménages souhaitant réaliser une rénovation d’ampleur. Les fiches d'opérations standardisées pour la rénovation d'ampleur, comme le CEE BAR-TH-174, sont éligibles aux primes 'Coup de pouce Rénovation d'ampleur'.
Pour prétendre être éligible aux aides MPR parcours accompagné, il faudra remplir quelques conditions:
- type de logement : Le bien immobilier doit être utilisé comme résidence principale, occupée au moins 8 mois par an, situé en France métropolitaine et ayant été construite depuis plus de 15 ans.
- réalisation d’un audit énergétique : un audit énergétique est requis pour déterminer les travaux nécessaires à l’amélioration de la performance énergétique du logement.
- conditions de revenus : L’aide est soumise à des conditions de ressources, excluant les ménages aux revenus les plus élevés (catégorie Rose), ciblant ainsi ceux ayant le plus besoin de soutien financier.
- réalisation des travaux : Les travaux entrepris doivent suivre les directives de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) et viser une amélioration significative de l’efficacité énergétique, notamment en permettant au logement de gagner au moins deux classes énergétiques sur le DPE.
- être accompagné par un MAR : La démarche doit être systématiquement suivie par un accompagnateur Rénov’ agréé par l’Anah, dont la mission comprend l’audit énergétique, l’élaboration du projet de travaux, et le suivi du chantier.
Montant des aides à la rénovation d'ampleur avec MaPrimeRenov Parcours Accompagné
En 2024, le coût d’une rénovation d’ampleur pour un logement peut significativement varier en fonction de plusieurs facteurs clés. Les fiches d'opérations standardisées CEE BAR-TH-175 permettent de bénéficier de la prime Coup de pouce Rénovation d'ampleur pour les travaux de rénovation d'ampleur d'un appartement.
- La surface à rénover,
- les matériaux utilisés,
- le type de prestations requises
Cela joue un rôle prépondérant dans la détermination du budget nécessaire. Par exemple, les travaux d’isolation, l’installation de systèmes de chauffage plus efficaces ou encore le remplacement des fenêtres peuvent entraîner des coûts très différents.
Les plafonds de dépenses éligibles sont revus largement à la hausse avec désormais la possibilité de recevoir jusqu’à 63 000 € d’aides pour les ménages aux revenus les plus modestes réalisant 4 sauts de classe.
Ithaque vous a résumé dans le tableau suivant le montant maximum des aides selon les différents scénarios de rénovation possible :
⚠ Important
Même si votre cas ne respecte pas ces conditions techniques et administratives, vous pouvez être éligible à d’autres aides … rendez-vous plus bas ⬇️ !
Analyse des écarts de financement entre les rénovations d'ampleur et les rénovations globales avant 2024
On vous donne un cas concret pour réaliser les différences de montant d’aides selon les deux dispositifs.
Prenons l’exemple:
- d’un ménage en catégorie de revenus “violet” (ressources intermédiaires) ;
- propriétaire d’une maison étiquette G dans le Cher ;
- Réalisant des travaux permettant d’atteindre l’étiquette D (saut de 3 classes) ;
- Pour un coût de travaux de 53 200€ TTC.
Des Travaux en Une ou Deux Étapes
La Rénovation d’Ampleur ouvre aussi la possibilité de réaliser ses travaux en deux étapes avec le parcours Accompagné de MaprimeRenov à condition de respecter certaines conditions:
À la première étape, il faut :
- réaliser un saut de deux ou trois classes
À la deuxième étape, il faut :
- atteindre au minimum la note de C (si le logement était une passoire initialement) et de A ou B sinon
- avoir un bâtiment conforme à l’arrêté BBC (Bâtiment Basse Consommation) = une amélioration de l’enveloppe thermique du bâtiment après les travaux.
Et si je ne suis pas éligible à la Rénovation d’Ampleur ?
Si vous ne remplissez pas les critères, que faire ? Il existe toujours des alternatives même si moins attractives que la Rénovation d’Ampleur.
En voilà une liste exhaustive !
MaprimeRenov forfaitaire ou Monogeste
Le "Mono Geste" offre des coups de pouce pour l'isolation et le changement de système de chauffage. Pour être éligible, il faut nécessairement :
- Posséder un DPE ou un audit énergétique au début du parcours ;
- Installer un équipement de chauffage renouvelable (y compris hybride).
Ces aides augmentent elles aussi notamment pour l’installation d’une pompe à chaleur!
🚨 Attention
- Les ménages aux "ressources supérieures" ne sont pas éligibles aux aides en poste par poste ;
- Au 1er juillet 2024, les logements en passoire thermique (étiquette F ou G) ne seront plus éligibles à ces aides non plus.
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Les Certificats d’Économies d’Énergie
Pour les ménages non éligibles aux aides à la rénovation d’ampleur de l’Anah (résidence secondaire, logement de moins de 15 ans, etc) ou choisissant de ne pas passer par le Parcours Accompagné, il est encore possible d’aller chercher les aides des CEE en passant par des délégataires. Ces aides visent à améliorer l'efficacité énergétique de votre domicile et peuvent inclure des primes énergie.
Ces aides seront assez faibles (on parle néanmoins de quelques milliers d’euros) en comparaison à la Rénovation d’Ampleur fortement encouragée par le gouvernement.
- Dans le cas des CEE en Rénovation d’Ampleur, les conditions d’éligibilité restent les mêmes que dans le Parcours Accompagné avec des contraintes potentiellement même plus exigentes (exemple: visite systématique d’un inspecteur pré/post travaux). Ces aides concernent uniquement les résidences non éligible à la Rénovation d’Ampleur ;
- Pour les CEE en Poste par Poste, il sera possible d’aller chercher ces aides quelque soit le type de logement (passoires comprises) à condition de respecter les critères fixés dans les BAR TH et de ne pas réaliser le parcours accompagné de l’Anah.
Attention, ces aides ne sont pas cumulables entre elles.
Une TVA réduite à 5,5% pour vos travaux de rénovation
Il est aussi possible de profiter d’une TVA à 5,5% (contre 10% ou 20% normalement) pour vos travaux de rénovation dans le cadre suivant :
- Votre logement est en France métropolitaine et a été construit il y a plus de deux ans ;
- Conformément à l’article 18 bis de l’annexe IV au CGI, ce taux réduit est applicable sur tous les équipements et leur installation, dans le cadre d’une rénovation énergétique ;
- Les travaux induits peuvent aussi profiter de cette TVA réduite:
- exemples de travaux induits: les travaux de plomberie, d’électricité, de peinture... à la suite de travaux d’isolation des murs par l’intérieur ; le remplacement de tuiles pour assurer l’étanchéité de la toiture à la suite de travaux d’isolation ; l’installation d’une pompe à chaleur ; etc.
💡 L'info Ithaque
Si contradiction il y a entre la classe énergétique du DPE, et la note indiquée dans l’audit, c’est celle de l’audit qui prévaut !
L’Exonération de la Taxe Foncière
En 2023, l'exonération de la taxe foncière est un dispositif disponible pour la rénovation d'une résidence secondaire :
- Cette exonération est spécifiquement destinée à des travaux d'amélioration énergétique sur des biens immobiliers construits avant le 1er janvier 1989 ;
- Elle peut couvrir 50% ou 100% du montant total de la taxe foncière, en fonction la collectivité, pour une durée de trois ans.
Afin de profiter du dispositif, suivez ces étapes :
- Déposez une demande au service des impôts associé à votre propriété ;
- Effectuez des travaux d'économie d'énergie (qui doivent excéder un coût de 10 000 €), hors frais de main-d'œuvre ;
- Assurez-vous que la résidence est située dans une commune ayant voté en faveur de l'exonération.
Des aides locales
Sur le territoire, de nombreuses aides sont disponibles selon la localité. Pour des informations détaillées sur la rénovation de votre résidence, consultez des ressources fiables telles que le site de l'Agence Nationale pour l'Information sur le Logement (ANIL).
Identifier les aides locales dans votre localité
Trouvez toutes les aides régionales et départementales sur le site de l'ANIL en suivant ces étapes :
- Indiquez votre localité ;
- Catégorie: 'Rénovation et équipements énergétiques' ;
- Recevez une liste des aides disponibles dans votre commune, avec des critères d'éligibilité précis, souvent ouverts aux résidences secondaires.
Bien que le site de l'ANIL offre un aperçu des aides locales, contactez directement votre collectivité territoriale ou votre Conseil Général pour des informations plus spécifiques.
Vers une Rénovation Plus Verte
La Rénovation d'Ampleur en 2024, c'est le vent frais dont le secteur avait besoin. Avec des aides à la hausse, de la simplicité, et un focus sur la qualité, c'est l'occasion de donner un coup de jeune à nos logements tout en respectant nos objectifs environnementaux.
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